Lyon Part-Dieu

en fr

Restez informés

  1. Accueil
  2. Mentions légales

Mentions légales

Informations éditoriales

Site officiel du projet Lyon Part-dieu www.lyonpart-dieu.com.

SPL Lyon Part-Dieu
192 rue Garibaldi – 69003 LYON
Tél : 04 28 00 06 00
mail : webmaster@lyon-partdieu.com

Directeur de la publication : Guillaume Bruge – Directeur de la communication.
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Laetitia Latapy – Chargée de communication.

Crédits

Conception graphique et technique du site

Extra l’agence
SARL au capital de 180 000 €
Siège social : 5 rue Vauban 69006 Lyon
424 233 609 RCS LYON

Conception éditoriale

In Medias Res

Hébergement du site

Société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
424 761 419 00045 RCS Roubaix – Tourcoing
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site implique l’acceptation des présentes conditions d’utilisation.

Charte du traitement des données personnelles

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Ce site fait l’objet d’une déclaration en cours à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Conformément aux articles 26 et 27 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données nominatives.

Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à la Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique – Communauté urbaine de Lyon – 20 rue du Lac – BP 3103 – 69399 Lyon Cedex 03.

Correspondances

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Données de trafic
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Formulaires de contact

Les messages électroniques comprenant vos coordonnées (identité, adresse électronique, n° de téléphone, etc.) sont exploités par le Grand Lyon pour répondre à vos demandes. Ils sont destinés aux services du Grand Lyon chargés de leur traitement.

Cookies stockant des informations relatives à la navigation d’un visiteur

Lors de votre visite sur le site, le Grand Lyon peut enregistrer des cookies sur votre ordinateur. Ils stockent des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ces cookies ne nous permettent pas de vous identifier.

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est identique à celle de votre session. Ces cookies seront donc supprimés lorsque vous fermerez votre navigateur.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox

  • Choisissez le menu « Outils » puis « Options ».
  • Cliquez sur l’icône « Vie privée ».
  • Repérez le menu « Cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

Pour Microsoft Internet Explorer

  • Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
  • Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »).
  • Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

Pour Opéra

  • Choisissez le menu « Fichier » puis « Préférences ».
  • Vie Privée.

Dispositions légales

Les divers éléments du site (la forme, la mise en page, le fonds, la structure, etc.) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Grand Lyon.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont la « Communauté urbaine de Lyon » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la « Communauté urbaine de Lyon » ou de tiers ayant autorisé la « Communauté urbaine de Lyon » à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Logo de Lyon Part-Dieu

Le logo Lyon Part-Dieu ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo Lyon Part-Dieu ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la communauté urbaine de Lyon. Quel que soit le cas d’espèce, le Grand Lyon se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo Lyon Part-Dieu, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la communauté urbaine de Lyon.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document. La communauté urbaine de Lyon se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo Lyon Part-Dieu à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissements de liens vers le site www.lyonpart-dieu.com

Le Grand Lyon autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.lyonpart-dieu.com pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.lyonpart-dieu.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.lyonpart-dieu.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Dans tous les cas d’espèce, le Grand Lyon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.lyonpart-dieu.com

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la communauté urbaine de Lyon quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail sur la boite aux lettres du site, webmaster@lyon-partdieu.com.

Cliquer sur la carte pour l'utiliser
Cliquer sur la carte pour l'utiliser

Mettez à jour votre navigateur pour consulter ce site